Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Villas de Léa
Numéro de dépôt :
3658473
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
Présentation de la marque Les Villas de Léa
Déposée le 18 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Villas de Léa »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Villas de Léa est expirée depuis le 18 juin 2019.
LEA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51